Dosanko Do

Conditions d’utilisation

Les présentes conditions d’utilisation régissent l’utilisation de ce site web (le « Site »).
En utilisant le Site, vous acceptez les présentes conditions.

Article 1 – Champ d’application

Les présentes conditions s’appliquent à toute relation entre les utilisateurs et l’exploitant du Site concernant l’utilisation du Site.

Article 2 – Comportements interdits

Il est interdit aux utilisateurs de se livrer notamment aux actes suivants :

  • Tout acte contraire aux lois ou à l’ordre public et aux bonnes mœurs
  • Actes liés à des activités criminelles
  • Atteinte aux droits de propriété intellectuelle du Site ou de tiers
  • Perturbation du fonctionnement du Site
  • Accès non autorisé ou tentative d’accès non autorisé

Article 3 – Responsabilité

Le Site ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou la sécurité de son contenu.
L’exploitant ne pourra être tenu responsable de tout dommage résultant de l’utilisation du Site.

Article 4 – Modification et interruption du service

Le Site se réserve le droit de modifier ou d’interrompre tout ou partie de ses services sans préavis.

Article 5 – Propriété intellectuelle

Les contenus publiés sur le Site, y compris les textes et images, sont protégés par le droit d’auteur et appartiennent au Site ou à leurs ayants droit.

Article 6 – Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions sont régies par le droit japonais.
Tout litige relatif aux présentes conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux japonais.